MENTIONS LÉGALES

L’accès au présent site internet http://www.collectifporqueno.fr est gratuit et sans inscription. Il permet de consulter les informations relatives aux activités du Collectif Por Qué No, notamment les calendriers prévisionnels, et d’écouter en ligne la radio Por Qué No.

Le présent site internet fait partie d’un dispositif artistique mis en place par l’association Collectif ¿Por Qué No?.

1 – Édition du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.collectifporqueno.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site :
Collectif ¿Por Qué No? – Contact : asso.cpqn@gmail.com 06.52.50.16.99 – Adresse : 11 Rue Jean Mermoz, 44340 BOUGUENAIS.

Identification de l’entreprise :
Association Loi 1901 – Collectif ¿Por Qué No? – SIREN : 843 345 836 00012 – Adresse postale : 11 Rue Jean Mermoz 44340 BOUGUENAIS.

Directeur de la publication :
Thomas MARCHAIS, président de l’Association.

Hébergeur : wix
 

Autres contributeurs :
Chloë Pfeiffer

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Collectif ¿Por Qué No? est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – Politique de confidentialité / Données personnelles.

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